Roger-Louis Cazalet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CAZALET (Roger-Louis)
président d'honneur de l'Ordre national des experts-comptables
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'économie, des finances et de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'économie, des finances et de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028074587
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Cazalet (Roger-Louis)
président d'honneur du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021467080
(source JORF)
désignation
12 Décembre 2009
12/12/2009
De:
Cazalet (Roger-Louis)
président d'honneur de l'ordre national des experts-comptables
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021010998
(source JORF)
nomination
01 Septembre 2009
01/09/2009
De:
Cazalet (Roger-Louis)
président d'honneur du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
date_fin
=
"
2009-06-08
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649269
(source JORF)
désignation
28 Juillet 2007
28/07/2007
De:
Roger-Louis Cazalet
président d'honneur de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées désignées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000262959
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Cazalet (Roger-Louis)
président d'honneur du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598305
(source JORF)
désignation
14 Août 2003
14/08/2003
De:
Cazalet (Roger-Louis)
président d'honneur de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000739233
(source JORF)
désignation
25 Février 1998
25/02/1998
De:
Roger-Louis Cazalet
président d'honneur du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Objet:
membres de la commission pour la simplification des formalités
9. Au titre des personnalités nommées
en raison de leurs compétences en matière de formalités administratives ou de relations entre les administrations et les usagers
Groupe:
Commission pour la simplification des formalités
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000183618
(source JORF)
nomination
14 Août 1994
14/08/1994